Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTAVIA
OCCITANIA SA

Numéro de dépôt :
3004243
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2010

Présentation de la marque OCTAVIA

Déposée le 24 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) OCCITANIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCTAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OCCITANIA domicilié(e) 21 Avenue George V, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thibaut CASATI Avocat - France.

La marque OCTAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTAVIA est expirée depuis le 24 janvier 2010.

OCCITANIA a également déposé les autres marques suivantes : OCCITANIA , ISI GANADERIA OCCITANIA , AELYS , ISI OCCITANIA , AELIE , Noélie Studio


OCCITANIA SA - 21 Avenue George V, 75008 PARIS - France


Thibaut CASATI Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Inscription le 23 octobre 2003 - renonciation partielle n°380028 - Publication au BOPI 2003-10-23

Inscription le 10 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330663 - Publication au BOPI 2001-09-10

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

- transport. Exploitation d'aéronefs en transport aérien - véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.